Éditeur
- Nom : Hugo Deltour, opérant sous le nom PricklyMails
- Statut : Micro-entreprise (entrepreneur individuel), régime auto-entrepreneur
- SIRET : En cours d'immatriculation
- Adresse : En cours d'immatriculation
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (dispense de déclaration de TVA applicable aux micro-entreprises).
- Email : hugodeltour.pro@gmail.com
- Directeur de la publication : Hugo Deltour
Hébergement
Le service PricklyMails est hébergé par Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne. Toutes les données sont stockées au sein de l'Union européenne. Pour toute question relative à l'hébergement, contactez hugodeltour.pro@gmail.com.
Propriété intellectuelle
L'intégralité du site PricklyMails, de l'API, du logiciel, de la marque et de la documentation est la propriété exclusive de Hugo Deltour. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Données personnelles
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CNIL
Le traitement des données personnelles réalisé par PricklyMails est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Vous pouvez contacter la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés), 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr, pour toute question relative à la protection de vos données personnelles.
Droit applicable
Les présentes sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable ou par voie de médiation, le consommateur peut saisir, à son choix, l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du Code de procédure civile, ou la juridiction du lieu où il demeurait lors de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.